D&A partners

Classements et analyses

Témoignages

Nassim Ameli

Voodoo - 30/03/2022

Nous avons sollicité le cabinet d&a partners en décembre 2021 suite à l’annonce publique de notre projet d’investissement de 200 millions de dollars dans des jeux blockchain. Nous travaillons actuellement avec le cabinet d&a partn...ers pour renforcer notre compréhension des enjeux juridiques et réglementaires entourant la technologie blockchain, en particulier dans l’industrie du gaming. De plus, nous explorons actuellement avec ce cabinet des mécaniques innovantes d’intégration de cette technologie et des NFT dans nos jeux vidéos. Le cabinet d&a partners a démontré une véritable expertise sur ces sujets et une très grande disponibilité pour nous accompagner. Nous sommes heureux de pouvoir compter sur cette équipe pour ces sujets stratégiques. Afficher la suite
Paul Frambot

Morpho Labs - 29/03/2022

Le cabinet d&a partners accompagne Morpho Labs depuis nos débuts, en juin 2021. Nous avons travaillé ensemble pendant de long mois pour trouver la meilleure structure juridique française pour la DAO opérant notre protocole DeFi de... prêt et d’emprunts d’actifs numériques, une véritable première en France. Le cabinet nous accompagne également sur nos levées de fonds en prévente de jetons futurs réalisés auprès des fonds d’investissement VC blockchain les plus importants de l’écosystème. Le cabinet d&a partners fait preuve d’une très bonne connaissance de la technologie blockchain, d’une grande créativité dans la recherche de solutions innovantes et d’une grande réactivité pour nous épauler tout au long de notre aventure. Nous envisageons d’accomplir encore de grands succès ensemble. Afficher la suite
Lionel Rebibo

Trakx - 29/03/2022

Le cabinet d&a partners accompagne Trakx depuis notre création. Ses associés font parties des tous premiers avocats français à s’être intéressés à la technologie blockchain. Nous avons travaillé intensément pour structurer un prod...uit particulièrement complexe : des ETF sur cryptos. Une offre sans équivalent encore aujourd’hui. Nous avons engagé une procédure de quasiment deux ans avec l’AMF pour obtenir notre statut PSAN. Nous sommes aujourd’hui l’un des rares projets à être enregistré pour opérer une plateforme de négociation de négociation d’actifs en France. L’apport du cabinet d&a partners a été crucial pendant toute cette période. Depuis, le cabinet d&a partners nous a accompagnés sur de nombreuses levées de fonds et nous travaillons actuellement sur de très beaux développements stratégiques. Nous recommandons fortement ce cabinet. Afficher la suite
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Bureaux

  • Bureau principal situé 14 rue Monge, 75005 Paris
  • Bureau secondaire situé 3 quai de la Joliette, 13002 Marseille

Positionnement

Le cabinet d&a partners est membre de l’Association pour le Développement des Actifs Numériques (ADAN). Les associés du cabinet sont particulièrement impliqués dans le cadre des travaux menés par le comité juridique et contribuent activement à l’élaboration et l’analyse du cadre juridique afférent aux actifs numériques et à la blockchain.

Entouré des meilleurs partenaires de l’économie du web 3.0, le cabinet offre un service juridique haut de gamme, en partenariat avec des professionnels d’excellence et un écosystème spécialisé dans des matières voisines (fiscalité, propriété intellectuelle, droit du travail, procédures de lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme, etc.)  

Équipe

Le cabinet d&a partners réunit Maître Daniel Arroche (inscrit au barreau de Paris), Maître Stéphane Daniel (inscrit au barreau de Paris) et Maître Margaux Frisque (inscrit au barreau de Marseille), issus des plus grands cabinets d’affaires internationaux.

Daniel Arroche s’est illustré en intervenant dans le cadre des ICO françaises les plus importantes, visée ou non par l’AMF, et se démarque par sa connaissance approfondie des procédures d’enregistrement ou agrément PSAN auprès de l’AMF, du gaming ou encore des NFTs.

Stéphane Daniel a travaillé pendant plus de 8 ans au sein de grands cabinet d’affaires en corporate / M&A. Il s’est illustré sur la structuration de nombreux projets particulièrement complexes et techniques : security token offering, ETF sur cryptos, DAO de droit français pour des projets DeFi, levée de fonds hybride equity / token ou encore fonds d’investissement alternatif (Autre FIA).

Margaux Frisque est reconnue dans l’écosystème blockchain pour avoir obtenu le premier visa optionnel de l’AMF pour une ICO en 2019. Depuis, elle concentre son activité sur le contentieux des affaires, en particulier pour les entreprises de la blockchain appelant des connaissances techniques pointues, la rédaction des contrats stratégiques et des conditions générales de plateformes intégrant notamment des problématiques de données personnelles.

Business

Activités

d&a partners est le cabinet d’avocats des entrepreneurs de la Tech et de la blockchain.

En particulier, le cabinet est pionnier dans l’application du droit des affaires à la blockchain et a développé une expertise de premier plan dans toutes les verticales de la blockchain et du web3 : ICO, PSAN, DAO, NFT, DeFi, Gaming, Metaverse, etc.

Le cabinet d&a partners est aujourd’hui structuré autour de trois pôles permettant d’adresser les besoins de ses clients : corporate, regulatory et contentieux.

Le pôle corporate accompagne ses clients en matière de structuration de projets complexes, en particulier DeFi et DAO. Il intervient également très régulièrement sur des opérations de venture capital, avec des levées de fonds en equity, dette convertible et token, ou des levées hybrides mêlant plusieurs de ces instruments. Le pôle intervient enfin en matière d’opérations de fusions et acquisitions, de fonds d’investissement alternatif (Autre FIA) et de restructuring (procédure préventive et collective).

Le pôle regulatory conseille de nombreuses entreprises technologiques dans le cadre de leurs enjeux réglementaires : ICO visée ou non par l’AMF, enregistrement ou agrément de prestataire de service sur actifs numériques (PSAN), prestataire de services de paiement (PSP), prestataire de financement participatif (PSFP), intermédiaire en biens divers (IBD),  règlementation en matière de gaming (play-and-earn) et jeux de hasard et d’argent.

Le pôle contentieux du cabinet d&a partners accompagne enfin ses clients dans la rédaction de ses contrats stratégiques, en particulier en matière de plateforme et dispose d’une expérience solide dans la gestion de contentieux commerciaux complexes, notamment en lien avec la gestion des actifs numériques, les litiges de masse, l’inexécution de contrats, la rupture de relations commerciales ou la concurrence déloyale. Le pôle contentieux intervient également en droit des données personnelles (RGPD) (feuille de route de mise en conformité, rédaction de politiques de confidentialité, politique de cookies, etc.).

Pour finir, d&a partners travaille en réseau avec des avocats partenaires dans les autres pans du droit concernés par les activités de ses clients, notamment en IP, fiscal ou social, et une galaxie de prestataires partenaires indispensables à l’activité de ses clients (expertise comptable, KYC-AML, marketing et communication, développement technologie, etc.).

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